Conditions d'utilisation (phase bêta)

Objet

Jaloniss est actuellement testé par un nombre restreint d'utilisateurs invités. En utilisant l'application, vous acceptez les conditions suivantes.

Nature du service

Jaloniss est un logiciel en développement actif (bêta). Des bugs, interruptions de service ou pertes de données ponctuelles sont possibles. Aucune garantie de disponibilité ou de performance n'est fournie durant cette phase.

Offres et tarifs

Jaloniss propose deux formules, facturées par personne et non par organisation : la formule Solo (un seul utilisateur, 9€/mois ou 90€/an) et la formule Équipe (plusieurs utilisateurs, 12€/mois ou 120€/an par personne). Chaque personne dispose de 100 crédits d'intelligence artificielle par mois, inclus dans son abonnement.

Un essai gratuit de 14 jours est proposé, sans carte bancaire demandée avant son terme. À l'issue de cet essai, le choix d'une formule payante est nécessaire pour continuer à utiliser Jaloniss : à défaut, l'accès est intégralement suspendu (aucun mode de consultation en lecture seule n'est proposé). Aucune donnée n'est supprimée en cas de non-paiement : le compte reste inactif et peut être réactivé à tout moment en souscrivant une formule.

[Délai de conservation avant suppression définitive d'un compte non payé et abandonné : à définir.]

Pour une organisation en formule Équipe, toute nouvelle personne invitée choisit elle-même un cycle de facturation (mensuel ou annuel) et règle le tarif de la formule Équipe au moment où elle accepte l'invitation.

Le paiement est géré par notre prestataire de paiement (Stripe).

Vous pouvez demander la résiliation de votre abonnement à tout moment. [Modalités de résiliation et de remboursement au prorata à préciser avec l'avocat.]

[À confirmer avec l'avocat : applicabilité du droit de rétractation de 14 jours selon que les clients sont des professionnels (B2B) ou des consommateurs particuliers.]

Usage autorisé

Vous vous engagez à utiliser Jaloniss de bonne foi, à ne pas tenter d'accéder à des données qui ne vous sont pas destinées, et à ne pas utiliser la plateforme à des fins illégales.

Vos données

Elles restent votre propriété. Notre politique de confidentialité définit comment elles sont traitées.

Responsabilité

Dans la limite permise par la loi, Ludovic Matheys ne pourra être tenu responsable des pertes de données ou interruptions de service liées à la phase de test. Nous recommandons de ne pas dépendre exclusivement de Jaloniss pour des données critiques durant cette période.

Fin d'utilisation

Vous pouvez arrêter d'utiliser Jaloniss et demander la suppression de votre compte à tout moment, sans justification, en écrivant à administrateur@jaloniss.com.

Évolution

Ces conditions seront remplacées par des conditions générales de vente/utilisation complètes lors du lancement commercial de Jaloniss.